Disciplines

Nouveau modèle de financement

6 nouveaux programmes en 2017

Voir les programmes

Dernières nouvelles

Les renseignements les plus récents au sujet du Nouveau modèle de financement et leur incidence sur vous

Nouveaux programmes

Vous pouvez commencer votre planification... Les dates limites pour 2017-2018 ont été annoncées et l’information sur les programmes a été mise à jour.

Limite annuelle des demandes

De nouveaux renseignements sont également disponibles quant au nombre limite de demandes que vous pouvez présenter annuellement au Conseil des arts.

Subventions composites

Plus flexibles que les subventions de base, les subventions composites offrent un soutien pour de multiples projets s’échelonnant sur 1 à 3 ans.

Fonds pour la création d’œuvres exceptionnelles : Nouveau chapitre

Prenez connaissance de ce programme spécial ponctuel visant à souligner le 150e anniversaire du Canada – la première étape de notre transformation et de notre réinvestissement dans les arts.

Prochaine date limite : 31 octobre 2016

Transition au Nouveau modèle de financement

Information sur l’impact de la transition au Nouveau modèle de financement sur vos occasions de financement actuelles

Programmes actuels

Tous les programmes actuels auront pris fin au 31 mars 2017.

Subventions de base

Les concours 2016 des programmes d’aide au fonctionnement seront annulés et les organismes seront invités à déposer une demande dans le nouveau modèle entre le 1er mai et le 3 juillet 2017.

Subventions par projet

Jusqu’en novembre 2016, la plupart des dates limites des programmes d’aide aux projets demeureront les mêmes; quelques-unes seront devancées ou annulées.

Chronologie

Étant conscients que vous pourriez avoir plusieurs questions au sujet du Nouveau modèle de financement, nous voulons faire de notre mieux pour y répondre. Voici les dates auxquelles vous pouvez vous attendre à recevoir de nos nouvelles. Suivez-nous également sur Twitter et Facebook pour vous assurer de prendre connaissance des dernières nouvelles.

  • 2016

    juin

    Information sur les changements aux dates limites actuelles des programmes

  •  

    août

    Information sur les nouvelles dates limites, le nombre maximum de demandes et les occasions de financement

  •  

    septembre

    Publication en ligne des politiques et procédures relatives à l’attribution des subventions

  •  

    décembre

    Ouverture du portail qui vous permettra de présenter vos demandes aux nouveaux programmes

    Publication sur notre site web des lignes directrices exhaustives des programmes

  • 2017

    avril

    Dates limites pour la première série de subventions du Nouveau modèle de financement

Information sur les nouveaux programmes

Dates limites, annonce des résultats, nombre de demandes que vous pouvez soumettre par année

Vous devrez vous inscrire au portail 30 jours avant de soumettre votre demande. Surveillez l’ouverture du portail en décembre 2016.

Les composantes de chaque programme comportent des restrictions quant au nombre de demandes qu’il vous est possible de soumettre ou de subventions que vous pouvez recevoir chaque année – vous trouverez plus de détails dans les renseignements sur le programme.

De plus, les restrictions générales quant au nombre de demandes qu’il est possible de soumettre chaque année au Conseil des arts du Canada (du 1er mars au 28 ou 29 février) ont préséance sur toutes les autres restrictions. Si vous planifiez plusieurs projets durant la même année, vous devriez établir une stratégie pour déterminer quels projets vous désirez soumettre au Conseil des arts dans le but d’obtenir une subvention.

Les restrictions générales quant au nombre de demandes sont les suivantes :

  • Les individus et les groupes, ainsi que les organismes qui ne reçoivent aucune subvention de base (fonctionnement) peuvent présenter au Conseil un maximum de 3 demandes de subvention de projet ou de base chaque année.
  • Les organismes qui reçoivent une subvention de base (fonctionnement) peuvent présenter au Conseil un maximum de 2 demandes de subvention de projet chaque année, en plus de leur demande de subvention de base.

Il existe toutefois des exceptions. Afin de vous permettre de donner suite à des invitations ou à des possibilités limitées dans le temps, les restrictions générales ne s’appliquent pas aux demandes présentées aux composantes indiquées ci-dessous :

  • Créer, connaître et partager: Déplacements
  • Créer, connaître et partager: Activités à petite échelle
  • Rayonner au Canada: Déplacements
  • Rayonner au Canada: Représentation et promotion
  • Rayonner au Canada: Traduction
  • Rayonner au Canada: Circulation et tournée
  • Rayonner à l’international: Déplacements
  • Rayonner à l’international: Représentation et promotion
  • Rayonner à l’international: Traduction
  • Rayonner à l’international: Circulation et tournée

Explorer et créer

Perfectionnement professionnel des artistes

Date limite:
En tout temps avant la date du début de votre projet

Annonce des résultats – les demandes reçues jusqu’au :

  • 30 avril 2017 recevront les résultats au plus tard en juillet 2017
  • 30 septembre 2017 recevront les résultats au plus tard en décembre 2017
  • 31 mars 2018 recevront les résultats au plus tard en juillet 2018

Recherche et création

Date limite:
En tout temps avant la date du début de votre projet

Annonce des résultats – les demandes reçues jusqu’au :

  • 15 avril 2017 recevront les résultats au plus tard en juillet 2017
  • 15 novembre 2017 recevront les résultats au plus tard en mars 2018
  • 31 mars 2018 recevront les résultats au plus tard en juillet 2018

Du concept à la réalisation

Dates limites:

  • projet: En tout temps avant la date du début de votre projet
  • composite: 15 avril 2017

Annonce des résultats – les demandes reçues jusqu’au :

  • 15 avril 2017 recevront les résultats au plus tard en juillet 2017
  • 15 novembre 2017 recevront les résultats au plus tard en mars 2018
  • 31 mars 2018 recevront les résultats au plus tard en juillet 2018

Organismes consacrés à des artistes

Date limite:
4 juillet 2017 (subventions de 2 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017 et en 2018)

Annonce des résultats: décembre 2017


Inspirer et enraciner

Catalyseurs artistiques

Date limite:
1 mai 2017 (subventions de 3 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017, en 2018 et en 2019)

Annonce des résultats :
Décembre 2017


Institutions artistiques

Date limite:
1 juin 2017 (subventions de 2 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017 et en 2018)

Annonce des résultats :
Décembre 2017


Créer, connaître et partager : arts et cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis

Déplacements

Date limite:
En tout temps avant la date de votre départ

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Activités à petite échelle

Date limite:
En tout temps avant la date du début de votre projet

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Projets à court terme

Dates limites:

  • 15 avril 2017
  • 21 septembre 2017
  • 21 décembre 2017
  • 21 mars 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Projets à long terme

Dates limites:

  • 15 avril 2017
  • 21 décembre 2017

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Organismes autochtones

Date limite:
15 juin 2017 (subventions de 2 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017 et en 2018)

Annonce des résultats:
Décembre 2017


Appuyer la pratique artistique

Perfectionnement des professionnels des arts

Date limite:
En tout temps avant la date du début de votre projet

Annonce des résultats – les demandes reçues jusqu’au :

  • 30 avril 2017 recevront les résultats au plus tard en juillet 2017
  • 30 septembre 2017 recevront les résultats au plus tard en décembre 2017
  • 31 décembre 2017 recevront les résultats au plus tard en mars 2018
  • 31 mars 2018 recevront les résultats au plus tard en juin 2018

Innovation et développement du secteur

Dates limites:
(projet et composite)

  • 20 avril 2017
  • 15 décembre 2017

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Projets d’édition littéraire

Dates limites:

  • 10 octobre 2017
  • 15 mars 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Éditeurs littéraires

Dates limites (subventions de 2 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017 et en 2018):

  • Éditeurs de livres : 15 juin 2017
  • Éditeurs de revues : 1 mai 2017
  • Éditeurs de livres et de revues : 1 mai 2017

Annonce des résultats:
Décembre 2017


Organismes de soutien

Date limite:
15 mai 2017 (subventions de 3 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017, en 2018 et en 2019)

Annonce des résultats:
Décembre 2017


Organismes nationaux de services aux arts

Date limite:
15 juin 2017 (subventions de 3 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017, en 2018 et en 2019)

Annonce des résultats:
Décembre 2017


Rayonner au Canada

Déplacements

Date limite:
En tout temps avant la date de votre départ

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Représentation et promotion

Date limite:
En tout temps avant la date de votre départ

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Traduction

Dates limites:

  • 10 juin 2017
  • 20 octobre 2017
  • 20 janvier 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date limite


Circulation et tournée

Dates limites:

  • 10 mai 2017
  • 25 septembre 2017
  • 25 janvier 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Tournées d’artistes étrangers

Dates limites:

  • 10 mai 2017
  • 25 septembre 2017
  • 25 janvier 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Rayonnement public

Dates limites:
(projet et composite)

  • 20 avril 2017
  • 10 novembre 2017

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Festivals et diffuseurs artistiques

Date limite:
1 juin 2017 (subventions de 3 ans destinées aux exercices financiers de votre organisme qui commencent en 2017, en 2018 et en 2019)

Annonce des résultats:
Décembre 2017


Rayonner à l’international

Déplacements

Date limite:
En tout temps avant la date de votre départ

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Représentation et promotion

Date limite:
En tout temps avant la date de votre départ

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 2 mois, à compter de la date de la demande


Traduction

Date limite:
À n’importe quel moment avant que la traduction soit terminée

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date de la demande


Circulation et tournée

Dates limites:

  • 5 mai 2017
  • 10 septembre 2017
  • 5 décembre 2017
  • 20 février 2018

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Résidences

Date limite:
En tout temps avant la date du début de votre projet

Annonce des résultats – les demandes reçues jusqu’au :

  • 30 avril 2017 recevront les résultats au plus tard en juillet 2017
  • 31 octobre 2017 recevront les résultats au plus tard en janvier 2018
  • 31 janvier 2018 recevront les résultats au plus tard en avril 2018
  • 31 mars 2018 recevront les résultats au plus tard en juin 2018

Coproductions

Dates limites:

  • 20 avril 2017
  • 1 novembre 2017

Annonce des résultats:
Habituellement dans un délai de 3 mois, à compter de la date limite


Les subventions composites :
Une nouvelle approche du financement de projets

Les subventions composites offrent du soutien à une multitude de projets qui s’échelonnent sur une période de 1 à 3 ans. Plutôt que de soumettre des demandes différentes pour chaque projet, les artistes, les groupes et les organismes peuvent combiner leurs activités dans une seule demande de subvention composite. Les organismes verront qu'il s'agit là d'une option plus flexible et moins laborieuse qu’une subvention de base. Les candidats devront avoir déjà reçu des subventions de projets du Conseil des arts pour être admissibles à une subvention composite.

Les subventions composites sont offertes dans les composantes suivantes :

  • Explorer et créer : Du concept à la réalisation
  • Appuyer la pratique artistique : Innovation et développement du secteur
  • Rayonner au Canada : Rayonnement public

Plus de détails à venir

À propos du modèle

Au Conseil des arts du Canada, nous sommes également déterminés à ce que nos actions et investissements, en tant qu’organisme public de soutien aux arts, soient toujours mieux alignés sur les besoins et les possibilités de notre monde en constante évolution. C’est pourquoi nous avons restructuré notre approche de subvention des arts. En lire plus

Blogue : Admissibilité et nouveau modèle de financement